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Marques déposées par l'association loi 1901 EQUILIBERTE
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EQUICHEMINS
Marque expirée - Marque en non vigueur

EQUICHEMINS
EQUILIBERTE, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3645269
Date de dépôt :
20/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2019
EQUICHEMINS de EQUILIBERTE

Présentation de la marque EQUICHEMINS

Déposée le 20 avril 2009 par l'association loi 1901 EQUILIBERTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EQUICHEMINS »

Le déposant est l'association loi 1901 EQUILIBERTE domicilié(e) La Roche aux Moines - SAINT-MELANIE SUR AUBANCE 49610 - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 463 177 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EQUILIBERTE domicilié(e) La Roche aux Moines - SAINT-MELAINE SUR AUBANCE 49610 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUICHEMINS est expirée depuis le 20 avril 2019.

EQUILIBERTE a également déposé les autres marques suivantes : LE CHEMIN DES PELERINS , LA LOIRE A CHEVAL , LA ROUTE DES MULETS , EQUILIBERTE PAR DES RANDONNEURS POUR LES RANDONNEURS , LOIRE A CHEVAL - EQUILIBERTE


EQUILIBERTE, association loi 1901 - La Roche aux Moines - SAINT-MELANIE SUR AUBANCE 49610 - France - SIREN 502463177


EQUILIBERTE - La Roche aux Moines - SAINT-MELAINE SUR AUBANCE 49610 - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Organisation de voyages ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; réservation pour les voyages ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; pensions pour animaux.